Les conditions générales suivantes s'appliquent à toutes les utilisations du site et toutes les ventes conclues sur le présent site. La validation de commande par l'utilisateur et son paiement vaut acceptation entière et sans réserve des présentes conditions.
Authenticité et Etat
Les affiches et estampes proposées sur ce site sont garanties originales et authentiques. Une facture avec vignette, libellé et prix de chaque article sera mise à disposition de l'acheteur sur son compte en ligne après l'achat. Un certificat d'authenticité détaillant l'œuvre et son état pourra être envoyé séparément sur demande expresse du client pour toute œuvre achetée à partir de 120 euros.
Les œuvres sont généralement proposées sans encadrement, en très bon, bon, ou assez bon état, tenu compte dans le prix mentionné, sauf indication contraire.
Les détails des descriptions des œuvres proposées à la vente peuvent malencontreusement comporter de petites approximations, erreurs, ou omissions, malgré tout le soin apporté à leur rédaction et ne peuvent donc pas être considérées comme contractuelles. Notre responsabilité ne saurait être engagée au delà de la photographie principale et de l'état général de cette dernière.
En cas de doute, n’hésitez pas à nous demander des précisions avant la commande. Sur simple demande, nous vérifierons et apporterons les éventuelles rectifications ou précisions à la description.
Les œuvres sont généralement proposées sans encadrement, en très bon, bon, ou assez bon état, tenu compte dans le prix mentionné, sauf indication contraire.
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Commandes et Prix de vente
Toute commande est par défaut ferme et définitive. Toute demande de modification devra être effectuée par message via retour d'e-mail, au plus tard 6h après la commande, pour être prise en compte.
Les affiches et estampes proposées à la vente sur ce site ne le sont qu'en quantité limitée, voire en exemplaire unique. Aussi, pour en faire profiter le plus grand nombre, les commandes sont volontairement limitées à 5 œuvres ou 1500€ maximum.
Le coût de livraison, comprend les frais d'emballage et d'expédition selon le mode de livraison choisi. Il est spécifié lors de la commande.
L'indisponibilité d'une ou plusieurs œuvres ne peut engager la responsabilité de POZOR ART. Nous nous réservons le droit d'annuler et de rembourser, tout ou partie d'une commande validée, qui ne pourrait être honorer (problème d'état, de disponibilité, de livraison…).
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation, etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.
Tous les prix sont en euros (EUR) TTC (TVA incluse), ils peuvent être modifiés sans préavis jusqu'à la vente.
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Paiement et Propriété
Les paiements sont proposés par carte Visa, Visa Electron, Mastercard, Maestro via système sécurisé 3DSecure, ou par compte Paypal via leur système sécurisé. Ils seront directement traités via transmission cryptée et sécurisée SSL, qui retournera la confirmation du paiement, ce qui validera automatiquement la commande, vous en informant par email, et lancera la préparation puis l'expédition de la commande.
Les paiements sont effectués en euros (EUR), les éventuels frais de change ou bancaires sont à la charge de l'acheteur.
Le paiement d'une commande doit être totalement effectué pour qu'elle soit confirmée et lancer sa préparation ainsi que son expédition. Le transfert de propriété a lieu après le paiement complet des marchandises en accord avec la loi n° 80-335 du 12 mai 1980.
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Expédition et Livraison
Les affiches et estampes achetées sont soigneusement emballées par nos soins, à plat sous pli renforcé pour les petites estampes, ou roulées sous tube et carton protecteur pour les affiches et grandes estampes. Elles sont généralement expédiées sous 2 jours ouvrés après réception du paiement.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Afin d'optimiser la livraison, il est conseillé d'indiquer une adresse à laquelle les commandes pourront être réceptionnées aux heures ouvrables.
Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les articles commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l'importation des articles sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation (voir rubrique Garantie satisfait ou remboursé plus bas).
La livraison est proposée, aux destinations, délais et coûts suivants, jusqu'à 5 articles du même type :
- France métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre, par Colissimo suivi sous 2 à 3 jours ouvrés, de 9 à 11 euros ou offerte pour toute commande supérieure à 95 euros,
- France métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre, par Colissimo Recommandé sous 2 à 3 jours ouvrés, de 11 à 14 euros,
- France métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre, par Chronopost sous 1 jour ouvré (Corse +1j), de 15 à 18 euros,
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- France métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre, par Chronopost sous 1 jour ouvré (Corse +1j), de 15 à 18 euros,
- Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse, par Colissimo Recommandé Europe sous 3 à 5 jours ouvrés, de 18 à 22 euros,
- Royaume-Uni, Suède, Portugal, Autriche… et différents autres pays de l'UE, par Chronopost Classic sous 2 à 5 jours ouvrés, de 23 à 28 euros,
- Royaume-Uni, Suède, Portugal, Autriche… et différents autres pays de l'UE, par Chronopost Classic sous 2 à 5 jours ouvrés, de 23 à 28 euros,
- Autres destinations, nous consulter.
Les frais douaniers, taxes et TVA, éventuellement exigibles à l'arrivée du colis dans certains pays, sont à la charge de l'acheteur et sous son entière responsabilité.
Les délais sont mentionnés à titre indicatif en jours ouvrés et peuvent exceptionnellement varier en situation particulière, selon la destination et le service de livraison choisi (voir conditions des services Colissimo et Chronopost, marques du groupe La Poste / DPD). En cas de retard de livraison, la responsabilité de POZOR Art Shop ne pourra être engagée.
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Suivi de commande
Une fois une commande payée et validée, un premier mail vous sera envoyé pour confirmer la commande, puis un ou deux jours après, un second de confirmation d'expédition avec les informations de livraison et de suivi du colis auprès du transporteur. Vous pourrez alors suivre votre colis afin de prévoir sa réception et éventuellement la modifier (Chronopost).
Suivi Colissimo - Suivi Chronopost
Suivi Colissimo - Suivi Chronopost
Garantie satisfait ou remboursé
Epaulé par la protection PayPal ou par l'assurance transporteur, selon de votre paiement, POZOR Art Shop vous garantit la réception des commandes, la conformité des articles, ainsi que tout changement d'avis.
Avec un paiement par compte PayPal :
En cas de non-réception d'un colis, après constatation du transporteur, vous devez nous contacter par e-mail, puis activer la Protection des achats intégrée. Un litige devra alors être ouvert directement sur le gestionnaire de litiges PayPal (https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/problem-purchase) dans les 180 jours suivant la commande, pour être indemnisé.
En cas de réception en mauvais état d'un colis, vous devez le faire constater par le transporteur, prendre des photos du colis endommagé, puis, se conformer au cas de non conformité d'un article livré ci-dessous.
En cas de non conformité d'un article livré, à la photographie ou l'état général spécifiés à la commande (voir article Authenticité et Etat plus haut), un message de réclamation avec photo à l'appui doit nous être adressé par e-mail, dans un délai de 3 jours après réception de l'article.
Sur considération des photos, nous proposerons alors au choix de l'acheteur, soit un éventuel remboursement proportionnel de dédommagement en cas d'écart d'état général, soit un retour validé de l'œuvre non conforme (comme stipulé article Retour de marchandises plus bas), à effectuer par l'acheteur dans les 7 jours selon les indications fournies. POZOR Art Shop s'engage au retour conforme à renvoyer l'article dans les meilleurs délais sous réserve de disponibilité, ou à défaut de procéder au remboursement de l'article dans un délai de 7 jours après réception de retour. Les frais de retour pourront être remboursés sur demande auprès de la "Protection des achats PayPal".
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Avec un paiement par carte bancaire :
En cas de non-réception d'un colis, après réclamation confirmée par le transporteur, vous devez nous contacter de suite par e-mail, POZOR ART s'engage alors à renvoyer les articles disponibles dans les meilleurs délais, ou à défaut de procéder au remboursement des articles manquants et des frais proportionnels de commande dans un délai de 7 jours après réception.
En cas de réception en mauvais état d'un colis, vous devez le faire constater par le transporteur, prendre des photos du colis endommagé, et impérativement refuser le colis si vous n'êtes pas sûr du bon état des articles contenus. Un message de réclamation avec photo devra ensuite nous être adressé par e-mail, dans un délai de 3 jours. POZOR ART s'engage alors à renvoyer le(s) article(s) dans les meilleurs délais sous réserve de disponibilité, ou à défaut de procéder au remboursement des articles et des frais de commande dans un délai de 7 jours.
Attention, toute acceptation du colis vaudra alors validation de la réception et abandonnera tout droit à la garantie.
En cas de non conformité d'un article livré, à la photographie ou l'état général spécifiés à la commande (voir article Authenticité et Etat des œuvres plus haut), un message de réclamation avec photo à l'appui doit nous être adressé par e-mail, dans un délai de 3 jours après réception de l'article.
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Pour tout changement d'avis :
Quel que soit votre mode de paiement, vous pourrez exercer votre droit de rétractation en nous adressant la demande par email de retour dans les 14 jours à réception du colis. Après accord de retour, celui-ci devra alors être effectué par l'acheteur (comme stipulé article Retour de marchandises plus bas) dans les 7 jours. POZOR ART s'engage alors à réception conforme, à rembourser à l'acheteur le montant de(s) article(s) concerné(s) dans un délai de 7 jours (hors frais d'expédition, d'emballage et d'éventuels droits de douane).
Retour de marchandises
Aucun retour ne sera accepté sans accord de retour pour réclamation ou rétractation. Après réception de l'accord de retour et de ses instructions, les oeuvres concernées devront être replacer par l'acheteur avec toutes les précautions d'usage s'agissant d'œuvres rares dans leur emballage d'origine, et nous être renvoyées contre signature conformément aux instructions de retour reçues. En cas de perte ou de détérioration de l'emballage d'origine, le client devra fournir sous sa responsabilité un emballage équivalent. Les œuvres abimées, endommagées ou salies du fait de la négligence du client ne seront ni reprises, ni remboursées.
Juridiction commerciale
Toutes nos ventes sont soumises au droit français quelque soit le pays de résidence du client, le lieu de passation de la commande ou encore celui de la livraison. Au cas où l’un des termes de nos CGV serait jugé non valide, nul ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, ce terme sera considéré comme autonome et n'affectera pas la portée des autres termes de nos CGV.
En cas de litige, le client s'adressera en priorité à POZOR ART pour une solution amiable. Tout litige relatif à l'interprétation des présentes CGV sera à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris. La responsabilité de POZOR ART sera en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
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